Recherche sur données
La recherche sur données consiste à réutiliser des données de santé ou des échantillons biologiques pour la recherche ou des études. Dans le cadre de votre prise en charge, certaines de vos données médicales et administratives sont collectées et peuvent donc être utilisées pour un projet de recherche ou pour un essai clinique.
Les données de santé présentent un intérêt majeur pour faire avancer la recherche en cancérologie et pour améliorer l’accès aux thérapies ou aux nouveaux médicaments.
Les recherches sur les échantillons biologiques et les données
La recherche clinique englobe les études scientifiques réalisées en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales.
Il existe d’une part les recherches impliquant la Personne humaine (RIPH) qui impliquent la participation active des patients. Elles sont encadrées par la loi Jardé.
D’autre part, on distingue les recherches sur les échantillons biologiques et les données, qui portent quant à elles sur des échantillons biologiques déjà collectés ou des données déjà existantes. Ces recherches ne rentrent pas dans le champ de la loi Jardé mais sont encadrées par la CNIL, dans le cadre de la Méthodologie de référence MR-004.
Les données recueillis par les équipes du Centre Oscar Lambret
Tout au long de votre prise en charge, de nombreuses données indispensables à la qualité et la sécurité de votre prise en charge sont enregistrées dans votre dossier médical.
Il s’agit de données de nature administratives et sociales (identité, date de naissance, adresse, etc.) mais aussi de vos données de santé : vos antécédents médicaux, vos comptes rendus de consultation et d’hospitalisation, vos données de traitement, les résultats des divers examens effectués dans le cadre du soin et de votre suivi, etc.
Pour utiliser vos données dans le cadre de ces activités de recherche et dans le respect de la confidentialité et des lois de bioéthique en vigueur, il est nécessaire qu’elles soient rendues anonymes (identifiées par un numéro de code, votre mois et année de naissance) ; c’est ce qu’on appelle la pseudonymisation. Elle permet ainsi de traiter les données d’individus sans pouvoir les identifier de façon directe.
Lorsqu’elles sont analysées (après avoir été pseudonymisées), ces données sont très précieuses et permettent par exemple aux équipes de recherche :
- De mieux connaître l’évolution de la maladie en étudiant la survie globale, la survie sans récidive ;
- De comparer plusieurs approches diagnostiques ou thérapeutiques, afin d’émettre des recommandations sur la prise en charge des patients ;
- D’identifier des facteurs pronostiques pour proposer des prises en charge personnalisées ;
- D’identifier des mécanismes moléculaires ou cellulaires impliqués dans les maladies, qui permettent à leur tour d’identifier de nouvelles cibles thérapeutiques.
Des règles à respecter
Au Centre Oscar Lambret, ces recherches sur les échantillons biologiques et les données sont menées sous la responsabilité d’un investigateur (médecin, professionnels de santé ou personne qualifiée dans le domaine concerné par la recherche) et doivent :
- Présenter un caractère d’intérêt public.
- Concerner uniquement les données strictement nécessaires et pertinentes au regard des objectifs de la recherche.
- Etre enregistrées dans un répertoire public tenu par le Health Data Hub et accessible sur son site internet (health-data-hub.fr)
- Respecter la non-opposition des personnes dont les échantillons ou les données pourraient être utilisées à des fins de recherche.
Les équipes du Centre Oscar Lambret s’assure que l’utilisation de vos données médicales et/ ou les échantillons biologiques dans le cadre de projets de recherche sont conformes à la réglementation en vigueur (pseudoanonymisation, anonymisation, conservation auprès de structures agréées, y compris dans le cadre de collaborations avec des partenaires européens et/ou mondiaux le cas échéant).
Vous pouvez retrouver toutes les recherches pour lesquelles vos données médicales et/ou vos échantillons biologiques pourraient être utilisés sur le site : https://mesdonnees.unicancer.fr/
Vos données seront conservées pendant une durée de 2 ans maximum après la dernière publication scientifique liée au projet de recherche concerné. Elles seront ensuite archivées sur un support distinct hautement sécurisé, pendant une durée maximale de 15 ans.
Vos échantillons biologiques non utilisés et prélevés/collectés lors de vos soins peuvent être utile pour des recherches scientifiques. Sauf opposition de votre part, ces échantillons seront conservés par le centre Oscar Lambret et par la tumorothèque Alliance Cancer pour de futurs projets de recherche.
Puis-je m'opposer à l'utilisation de mes données ?
Vous pouvez, à tout moment et sans vous justifier, vous opposer à l’utilisation de vos données médicales (ou de celles de votre enfant) ou de vos échantillons biologiques dans le cadre de projets de recherche ; il vous suffira de contacter le médecin qui vous suit ou le délégué à la protection des données du Centre Oscar Lambret, par mail dpd@o-lambret.fr ou par courrier : : Centre Oscar Lambret, Délégué à la protection des données, 3 rue Frédéric Combemale, BP307, 59020 Lille Cedex .
Votre opposition est valable pour toutes les études qui pourraient être réalisées à partir de vos données.
Au Centre Oscar Lambret, une information générale est communiquée à destination des patients et concerne ces activités de recherche (affichage dans les locaux, mention dans le livret d’accueil, etc.)
Conformément à l’article L 1122-1 du Code de la Santé Publique (loi de Mars 2002 relative aux droits des malades), les résultats globaux de l’étude pourront vous être communiqués si vous le souhaitez. Vous pouvez obtenir ces informations auprès de votre médecin cancérologue. Les résultats de la recherche pourront être communiqués et publiés dans des revues scientifiques. Les résultats publiés seront strictement anonymes.
Certaines données conservées dans votre dossier médical peuvent fournir des informations utiles pour mener à bien des travaux visant à améliorer les connaissances sur votre maladie et sa prise en charge.